cr-conseil-23-fevrier-2017CONSEIL DU 17 DECEMBRE 2016
CONSEIL DU 1er DECEMBRE 2016
CONSEIL DU 13 octobre 2016
23 OCTOBRE 2016
Vous êtes Coulonchois et vous avez 65 ans et plus,
vous êtes cordialement invités au repas annuel
offert par la commune le
Dimanche 22 octobre 2017 à 12h30
à la salle communale
Les conjoints n’ayant pas atteint cet âge sont également invités, leur participation sera de 20 €
Confirmer au plus vite votre présence
Mairie : 02 33 66 39 65
Jacky Lecoq 02 33 65 89 93 – 06 13 88 02 78 (après 18h)
CONSEIL DU 21 juillet 2016
CONSEIL DU 19 MAI 2016
CONSEIL DU 14 AVRIL 2016
ENQUETE INSEE
Bruno LOUISE
Maire de la Coulonche
CONSEIL DU 10 MARS 2016
Conseil municipal du 10 mars 2016
I- AVENANT MARCHE ÉCOLE
Le conseil valide le choix de la commission d’appel d’offres du 13 février concernant le lot 7 du marché de réhabilitation de l’école pour un montant de 2 235,17 € HT.
II – STATUT SIVOS
Suite à la création de la commune nouvelle les Monts d’Andaines regroupant les communes de La Sauvagère et St Maurice du Désert, le Comité a modifié les statuts du SIVOS comme ci-après :
Art.1 : en application des articles L5212-1 du code général des collectivités territoriales, il est formé entre les communes Les Monts d’Andaines et La Coulonche un syndicat qui prend la dénomination de Syndicat à Vocation Scolaire des Monts d’Andaines et de La Coulonche.
Art.6 : Le Syndicat est administré par un comité composé de délégués des communes associées élus par les conseils municipaux dans les conditions visées à l’article 5211-7 du code général des collectivités territoriales suivant les modalités ci-après :
4 délégués titulaires pour la commune les Monts d’Andaines
2 délégués titulaires pour la commune de La Coulonche
Lors de l’élection des délégués, les communes désigneront un nombre identique de suppléants appelés à siéger au Comité avec voix délibérative en cas d’empêchement du titulaire.
Il informe en outre les conseillers que les autres articles restent inchangés.
Le Conseil approuve les nouveaux statuts et désigne Messieurs LOUISE Bruno et CHOCHON François comme délégués titulaires et Mme DISSLER BROSSARD Nicole et M. BISSON Stanislas comme délégués suppléants.
III –TRAVAUX MAIRIE
Le conseil décide :
– d’effectuer les travaux d’accessibilité, de mise aux normes de la Mairie ainsi que la réfection de la toiture de la mairie.
– de solliciter l’aide de l’État au titre de la DETR pour un montant estimé de 75 000 € HT.
– précise que les crédits seront ouverts au budget 2016 et charge M. le Maire de signer toutes pièces utiles.
IV- MANDATEMENT CENTRE DE GESTION
M. le Maire informe l’assemblée que le centre de gestion peut être mandaté par la commune afin de procéder à l’appel d’offres concernant les assurances statutaires obligatoires pour les communes et précise que du fait du volume généré, cela permettrait des tarifs plus attractifs. Il ajoute que la commune reste maître du choix de l’assurance.
Le Conseil accepte le mandatement du centre de gestion pour la passation de l’appel d’offres concernant les assurances statutaires de la commune.
V- SUBVENTIONS
AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL ……………………………..50 €
SPORT ET LOISIRS DE LA COULONCHE (tennis de table) 460 €
SPORT ET LOISIRS DE LA COULONCHE (section TAÏSO) 400 €
COOPÉRATIVE SCOLAIRE ……………………………. ……………. 165 €
UNION Nationale de l’Aide (UNA LA FERRIERE AUX ETANGS). 80 €
CLUB DES SANS SOUCIS DE LA COULONCHE …………………185 €
CANTINE SCOLAIRE DE LA COULONCHE …………………… 1 500 €
COMITÉ DES FÊTES DE LA COULONCHE ………. ……………………….375 €
ASSOCIATION POUR LA REVALORISATION DU PATRIMOINE MINIER ……….. ……………………………………………………………………………..70 €
ANCIENS COMBATTANTS ET A.F.N.SECTION DE LA FERRIÈRE AUX ÉTANGS ……….. …………………… ………………………………………. ………….80 €
COMITÉ D’ÉCHANGE WEHRETAL ………………………………. 370 €
INDÉPENDANTE DE MESSEI …………… …………………………… 110 €
APE Collège Ch. Léandre ……………………………. .. ………………. 900 €
The Barbouille Quad ………………………………………………………… 50 €
VI- COMPÉTENCE ÉCLAIRAGE PUBLIC
Le Conseil Municipal décide d’attendre avant de transférer au Se61 l’ensemble des prestations d’investissement et de fonctionnement liées au réseau d’éclairage public.
VII- VENTE HERBE LA VERGEE
Vente de l’herbe de La Vergée à Messieurs DAVID et LECOQ une année sur deux au prix de 300,00€ l’année. Pour 2016 la vente d’herbe sera pour M. LECOQ Alain.
Questions diverses :
Demande de pose des nouveaux panneaux de Wehretal.
Lecture du courrier de demande de prêt de local pour création d’école alternative : pas de local disponible.
Chauffage en panne à la salle multisports.
Explication par M. le Maire du fonctionnement de la location de matériel de la CUMA de Briouze.
CONSEIL DU 21 JANVIER 2016
21 janvier 2016
Convention contrat d’avenir :
Suite au départ à la retraite de l’agent communal, le conseil décide de créer un poste d’agent d’entretien des bâtiments communaux, de la voirie et des espaces verts dans le cadre d’un contrat emploi d’avenir et charge M. le Maire de signer toutes les pièces utiles à ce recrutement.
Commission extramunicipale
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que lors du conseil de novembre, le CCAS avait été dissous à la demande du Préfet. Cette dissolution entraînant la gestion des attributions par la commune, le conseil décide de nommer une commission extra-municipale dont les membres seront ceux du CCAS dissolu précédemment.
Départ à la retraite agent communal
Le Conseil Municipal décide l’achat d’un cadeau pour le départ à la retraite de M. Heudiard, cadeau qui sera remis lors d’une cérémonie.
Questions diverses
– Lecture du courrier concernant la possibilité d’organiser une projection de cinéma en plein air avec le soutien de Flers agglo.
– Projet d’accessibilité de la Mairie plus huisseries et toiture : dossier DETR à prévoir.
-Frais à prévoir à la salle communale : changement des cylindres de porte et mise en place d’une hotte dans la cuisine.
HISTOIRES DES COMMUNES DU CANTONS DE MESSEY
EXTRAITS DE
“Histoire des communes du canton de MESSEY”
écrit en 1867 par H. LEFAVERAIS
4L à DONF
Pilote : DEMEUDE Flavie, 20 ans, originaire de La Coulonche
Co-pilote : LIBOR Noémie, 19 ans, originaire de St Georges des Groseillers.
Etudiantes en 2ème année des Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives.
Le 4L Trophy est un raid humanitaire dont le but est d’apporter des fournitures scolaires et des vêtements de sport aux enfants démunis
du Maroc. Nous parcourons 6000 km entre Biarritz et Marrackech.
Pour récolter les fonds nécessaires, nous avons organisé un loto à la salle communale qui a bien marché et une soirée au Why Not (boîte de nuit de Flers). Le reste a été collecté grâce aux partenaires.
Départ le 19 février 2015.
Flavie DEMEUDE
Une page de la dernière guerre
Discours prononcé par Bruno LOUISE, maire de la Coulonche en juillet 2015
“Le dimanche 4 juillet 1943 un bombardier quadrimoteur américain du type B-17 s’est approché de La Coulonche en venant du Sud et en volant à une altitude de 1500 mètres environ. Poursuivi par des chasseurs allemands, l’appareil semblait en difficulté, une épaisse fumée noire s’échappait de l’un de ces moteurs et il perdait rapidement de la hauteur. Peu après on pouvait apercevoir quitter l’appareil en deux groupes de trois, six grosses boules blanches se balançant dans le ciel : l’avion désemparé perdant toujours de l’altitude décrit une courbe, semblait se redresser puis s’est écrasé dans une prairie.”
C’est ainsi que André Rougeyron, grand résistant et maire de Domfront d’après-guerre a décrit le crash de la “forteresse volante” qui tomba au Val-de-Vée ce jour d’été de 1943. Trois des occupants du B-17 n’ont pas pu évacuer le bombardier à temps et sont morts lors du crash. Leurs noms figurent aujourd’hui sur cette petite stèle en leur souvenir. Ceux qui ont réussi à sauter en parachute survivront tous à la guerre sauf un.
Le Sergent Francis “Bud” Owens sera caché par la résistance à La Coulonche, Sainte Opportune et Champsecret avant de partir en direction de Paris. Il y restera plus de 6 semaines, aidé à nouveau par de nombreux français qui accepteront de le cacher au risque de leurs propre vies. Il arriva à Saint Girons le 22 octobre 1943. Accompagné de 5 autres aviateurs américains et de 6 jeunes officiers français il entama la traversée des Pyrénées pour essayer d’atteindre l’Espagne. Victime d’une tempête de neige, exténué, il n’atteindra jamais son but. Il succombera ainsi que deux autres aviateurs américains, le 25 octobre 1943 près de Port d’Arinsal. Leurs corps ne seront retrouvés qu’en 1950. Bud Owens repose aujourd’hui au cimetière militaire américain des Ardennes en Belgique.
Mme Colleen Brennan et Mlle Hayley Hulbert, nièce et petite nièce du Sgt Owens, accompagnées de Mr Louis Hatet, petit-fils du résistant Ornais André Rougeyron qui aida Bud Owens en 1943, entreprendront ce meme trajet cette semaine. Ils partiront de La Coulonche pour aller jusqu’en Andorre et termineront leur voyage au cimetière où repose le Sgt. Owens. Leur voyage sera filmé dans le but de préserver sa mémoire et celle de ceux qui l’ont aidé. La commune de La Coulonche est heureuse de pouvoir participer à ce projet et nous leur souhaitons un bon voyage.
CNI PASSEPPORT
La carte nationale d’identité (CNI) et le passeport sont des documents d’identité et de voyage. Il est obligatoire, même pour un mineur, de détenir un titre d’identité pour voyager.
La Carte nationale d’identité
Depuis le 1er janvier 2014, elle a une durée de validité de 15 ans pour les personnes majeures et de 10 ans pour les mineurs : voir l’article.
Attention certains pays de l’Union Européenne exigent une validité de 10 ans maximum de la carte d’identité. Voir avec la mairie les conditions pour refaire la carte ayant moins de 15 ans.
Pour savoir quels sont les autres pays qui acceptent la carte d’identité comme document de voyage, vous pouvez vous renseigner sur le site du ministère des affaires étrangères : voir l’article
Attention Depuis le 2 mars 2017 la procédure de délivrance des cartes nationales d’identité (CNI) a été simplifiée. Elle est désormais traitée selon les mêmes modalités que les passeports biométriques. A savoir, une instruction sécurisée, dématérialisée et aux délais de production réduits.
Les demandes de cartes nationales d’identité et de passeport se feront sur rendez-vous.
Toutes les mairies ne sont pas dotées d’un dispositif de recueil (borne biométrique). Pour les Coulonchois la démarche devra se faire dans les mairies de : Flers, Briouze, La Ferté-Macé, où Domfront.
Lors du rendez-vous les administrés devront se présenter munis d’un dossier complet.
Documents à fournir :
- 2 photos d’identités
- L’ancienne carte d’identité
- 1 justificatif de domicile
- un extrait ou une copie d’acte de naissance
- le livret de famille pour les enfants
Le passeport
(Mairies de Briouze, Flers, Domfront, La Ferté-Macé)
Il a une durée de validité de 10 ans pour les personnes majeures et de 5 ans pour les mineurs. Le passeport délivré est désormais obligatoirement biométrique. Attention : certains pays exigent une validité du passeport de 6 mois minimum après la date de retour. Pour connaître les conditions d’entrée sur le territoire des pays étrangers, vous pouvez vous renseigner sur le site du ministère des affaires étrangères : http://www.diplomatie.gouv.fr
Dans tous les cas (passeports ou CNI), les demandes peuvent être près-faites sur https://ants.gouv.fr
Recensement
Toute personne (garçon ou fille) de nationalité française doit se faire recenser entre la date de ses 16 ans et la fin du 3ème mois suivant.
Il doit spontanément se faire recenser auprès de sa mairie (ou du consulat s’il habite à l’étranger). C’est obligatoire pour pouvoir se présenter aux concours et examens publics.
Les Français non recensés lors de cette période peuvent régulariser leur situation jusqu’à l’âge de 25 ans.
Elections
Comment se faire inscrire sur les liste électorales :
Vous présentez à la Mairie de votre domicile avec :
- papiers d’identité
- justificatif de domicile
Pactes Civils de Solidarité – PACS
L’enregistrement des pactes civils de solidarité (Pacs) a été transféré à l’officier de l’état civil de la mairie depuis du 1er novembre 2017.
Le passage du Pacs en mairie (et non plus au tribunal) est une mesure de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle publiée au Journal officiel du 19 novembre 2016 (article 48).
Plus de renseignements :
https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A11143
INAUGURATION DE L’ECOLE
BIENVENUE A LA COULONCHE
“Inauguration de l’école”
SAMEDI 10 SEPTEMBRE 2016
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